• Accéder à la version Française
  • You are on the English version
  • Ga naar de Nederlandse versie

Je soutiens l'inscription des sites funéraires et mémoriels de la Grande Guerre à l'UNESCO http://www.paysages-et-sites-de-memoire.fr/

Legal Mention and Credit

greatwar1418.eu est un site du Conseil départemental du Pas-de-Calais

Conseil départemental du Pas-de-Calais
Rue Ferdinand Buisson
62018 ARRAS Cedex 9
Tél : 03 21 21 62 62

Site développé par le Conseil départemental du Pas-de-Calais.
Directeur de la publication : Jean-Claude LEROY
Conception et développement : Michaël LENGLART
Administrateur du site (à contacter en cas de problème ou de questions) : +33 (0)3 21 21 91 24

Droits d'auteurs et copyright

Le site greatwar1418.eu est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au Conseil départemental du Pas-de-Calais.

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le Conseil départemental du Pas-de-Calais décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou en remplissant le formulaire de contact.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

Le Conseil départemental du Pas-de-Calais ne peut être tenu responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et-ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le Conseil départemental du Pas-de-Calais décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Conseil départemental du Pas-de-Calais, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. À l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit.

  • la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou 'frames'), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL www.pasdecalais.fr

Dans les autres cas, et notamment :

  • si vous souhaitez afficher le logo du Conseil départemental du Pas-de-Calais

  • si le contenu du site du Conseil départemental du Pas-de-Calais doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames)

  • si l'accès aux pages contenant le lien vers le site n'est pas gratuit

Vous devez demander l'autorisation expresse du Conseil départemental du Pas-de-Calais en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à :

Conseil départemental du Pas-de-Calais
Rue Ferdinand Buisson
62018 ARRAS Cedex 9

Le Conseil départemental du Pas-de-Calais se dégage de toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son propre site. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que le Conseil départemental du Pas-de-Calais cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, le Conseil départemental du Pas-de-Calais se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. Le Conseil départemental du Pas-de-Calais ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux,illustrations, etc.) des sites vers lesquels son site renvoie.

Lois de référence

  • loi 78-17 du 6 janvier 1978 - Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

  • loi du 29 juillet 1881 - Loi sur la liberté de la presse

  • loi 2000-719 du 1er août 2000 - Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires

  • Go to the official website of the European Union
  • Go to the website of the INTERREG program
  • Go to the website of the County Council of Pas-de-Calais
  • Go to the website of the County Council of Nord
  • Go to the website of the County Council of Somme
  • Go to the website of the County Council of Aisne
  • Go to the website of the Tourist Office Nord
  • Go to the website of the Tourist Office of Pas-de-Calais
  • Go to the website of the Tourist Office of Somme
  • Go to the website of the Tourist Office of Aisne
  • Go to the website of the Province of West Flanders
  • Go to the website of the Province of Antwerp
  • Go to website of the Westtoer
  • Go to the website of the Caverne du Dragon, the Chemin des Dames museum
  • Go to the website of the Historial de la Grande Guerre, museum of the Great War 14-18
  • Go to the official website of the town of Etaples-sur-Mer
  • Go to the official website of the town of Montreuil-sur-Mer
  • Go to the official website of the County Counicl of Cambridgeshire
  • Go to the website of Brighton, Royal Pavillion, Museums and Libraries
Back to top